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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAHLSEN ST MICHEL
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ST MICHEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ST MICHEL
BAHLSEN ST MICHEL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96656836
Date de dépôt :
23/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2016

Présentation de la marque ST MICHEL

Déposée le 23 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAHLSEN ST MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST MICHEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAHLSEN ST MICHEL domicilié(e) 22/24, rue Victorien Sardou,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2325333) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 659 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2325333) - 92593 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ST MICHEL est expirée depuis le 23 décembre 2016.

BAHLSEN ST MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LA MADELEINE DU ROY , 100 ans, ça se fête , ST MICHEL MAISON FONDEE EN 1905 LA GALETTE CHOCOLAIT , Pick Up ! de Bahlsen… Hmm mortel ! , GALETTES ST MICHEL , ST MICHEL MAISON FONDÉE EN 1905 AMANDINE , ST MICHEL DOUCEURS LORRAINES , BAHLSEN, une légère tendance à en faire plus , GALETTES SAINT-MICHEL MAISON FONDEE EN 1905 , GALETTE ST MICHEL AU CHOCOLAT


BAHLSEN ST MICHEL Société par actions simplifiée - 22/24, rue Victorien Sardou,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2325333) - 92500 - France - SIREN 323659482


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2325333) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Inscription le 9 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441909 - Publication au BOPI 2006-10-09

Inscription le 9 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°441910 - Publication au BOPI 2006-10-09

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2006 n°2325333 - Publication au BOPI 2006-10-17

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, gâteaux, biscuits, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.